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A-20.01, r. 1 - Règlement sur les appareils sous pression

Article 23
Versions de la disposition

Texte complet
23. Un inspecteur peut lors d’une inspection s’assurer de l’épaisseur, des propriétés ou de l’état du matériau d’un appareil sous pression et peut dans ce but, si aucune autre méthode de vérification approuvée n’est disponible sur les lieux, exiger que les tôles d’un appareil sous pression soient perforées, qu’un échantillon de matériau soit prélevé ou qu’un essai soit effectué aux frais de l’utilisateur.
D. 2519-82, a. 23.
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